Anne-Marie David

De: David, née Di Natale (Anne-Marie)
directrice d'un organisme en faveur du logement ; 43 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: David, née Ménant (Anne-Marie, Renée)
responsable infirmière ; 31 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: David (Anne-Marie)
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
3o Au titre des professions de santé
Sur désignation du ministre chargé de la santé
Remplace:M. David (Georges)
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
JORFTEXT000000162079(source JORF)
nomination
11 Juin 199211/06/1992
De: David (Anne-Marie)
au titre de l'article 2 (3o, ca) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Objet:
deuxième
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000359040(source JORF)
nomination
13 Mai 199213/05/1992
De: David (Anne-Marie)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Au titre de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: David (Anne-Marie)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants
De la Confédération française démocratique du travail
Membres titulaires
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000535218(source JORF)
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: David (Anne-Marie)
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Remplace:M. Tissier (Michel)
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000165487(source JORF)
nomination
21 Février 199021/02/1990